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En tant qu'organisation artistique, Vaisseau Mère se conforme aux lois et exigences légales en vigueur. Les informations légales spécifiques à notre ASBL varient en fonction de nos activités et de notre site Web. Nous vous recommandons de consulter un professionnel du droit pour vous aider à créer nos mentions légales.
Nos mentions légales incluent des informations telles que la dénomination sociale ou raison sociale, l'adresse du siège social, les noms des dirigeants, les coordonnées de contact, le numéro d'enregistrement au registre des entreprises, le numéro d'identification fiscale, la forme juridique, le montant du Capital Social, les mentions relatives à l'utilisation de données personnelles, les mentions relatives à l'utilisation de cookies, et d'autres informations requises par la législation applicable.
En cas de litige, les consommateurs ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (ODR) de la Commission européenne, accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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